Bidarray.fr

A compter du 1er Juillet 2022, les modalités de publication des délibérations évoluent.

Vous trouverez dans cette page les délibérations:

- Délibérations de Janvier à Mai 2024.

- Délibérations de Septembre à Décembre 2023.

- Délibérations de Juillet - Août - Septembre 2023.

-34/2023: Délibération sur le recensement des chemins ruraux et modalités de l'enquête publique.

-33/2023: Délibération sur le portage avec l'EPFL de la parcelle D1016.

-32/2023: Décision modificative n°1: Création d'une opération d'équipement pour les travaux de l'école.

-31/2023: Versement de l'aide financière au profit de l'association Gure Gain.

-30/2023: Modification de la délibération de Janvier 2022 (Régie Gîte Aire Zabal).

-29/2023: Désignation des élus qui voteront aux élections sénatoriales.

-28/2023: Mise à disposition de l'éclairage-public en faveur du TE-64 (SDEPA).

-27/2023: Subventions aux associations.

-26/2023: Décision modificative (Budget Gîte Aire Zabal).

-25/2023: Fixation des tarifs Gîte Aire Zabal.

-24/2023:  Fixation des taux  2023 de fiscalité locale directe.

-11 à 23/2023: Finance 2022 et BP 2023.

-10/2023: Ouverture du poste d'écogarde pour la saison estivale 2023.

-9/2023: Fixation du prix des nuitées- Gîte Aire Zabal.

-8/2023: Délibération subvention CAPB pour mission de programmation  du projet Onddoenea.

-6/2023: Bourses scolaires.

-5/2023: Acceptation de la subvention CAPB pour l'adressage.

-4/2023: Création de la régie Aire Zabal.

-3/2023: Avance remboursable pour le gîte Aire Zabal.

-2/2023: Mise à disposition de deux agents pour le fonctionnement du gîte Aire Zabal.

-1/2023: Création de deux postes pour le fonctionnement du gîte Aire Zabal.

-68/2022: Subventions de la programmation travaux 2023.

-67/2022: Programme de Voirie et Travaux 2023.

-66/2022: Création du budget M4 pour l'exploitation de l'activité AIRE ZABAL.

-65/2022: Délibération sur l'acceptation du patrimoine: Gîte AIRE ZABAL.

-64/2022: Délibération sur les tarifs de location des bureaux partagés.

-63/2022: Approbation de la CLECT.

-62/2022: Intermédiation financière pour l'éléctrification de la borde de M. Poeydessus.

-61/2022: Participation financière pour le poste de Lucie Trognon (animatrice AFP).

-60/2022: Modification du taux de la taxe d'aménagement.

-59/2022: Levée des prescription - ETS OSPITAL.

-58/2022: Acquisition de la parcelle D644/Urdaburia.

-57/2022: Transfert de compétences au SDEPA.

-56/2022: Amendes de police 2022. Dossier de subventionnement.

-55/2022: Décision modificative n°1-2022.

-54/2022: Début d'enquête-publique pour le chemin Jauregia.

-52/2022: Appui de la CAPB pour le projet Onddo.

-51/2022: Vente de l'ancien camion IVECO.

-50/2022: Achat du nouveau camion IVECO.

-49/2022: Modalités de publication des délibérations.

-48/2022: Modification du PLU.

-47/2022: Classification du chemin Jauregia.

-46/2022: Modification des statuts du SDEPA.

-45/2022: Fixation des taux de taxe Foncier bâti et non-bâti.

-44/2022: Participation de la commune pour l'assurance maintien de salaire des agents.